Contrat de licence d'utilisateur final d'AMD Software

CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL D'AMD SOFTWARE (CLUF)

IMPORTANT : NE PAS INSTALLER, COPIER OU UTILISER AMD SOFTWARE OU LA DOCUMENTATION AVANT D'AVOIR LU ET ACCEPTÉ LES PRÉSENTES CONDITIONS. EN INSTALLANT, COPIANT OU UTILISANT LE SOFTWARE, VOUS RECONNAISSEZ EXPRESSÉMENT ACCEPTER LE PRÉSENT CONTRAT.

1. Définitions

1. Le terme « Contrat » désigne le présent Contrat de licence d'utilisateur final (CLUF) d'AMD Software et toutes les Conditions supplémentaires applicables au Software.
2. Le terme « Documentation » désigne les scripts d'installation et les documents électroniques ou en ligne associés au, inclus dans ou fournis avec le Software ou une de ses composantes.
3. Le terme « Licence software gratuite » désigne une licence open source ou toute autre licence qui requiert, comme condition d'utilisation, de modification ou de distribution, que tout software qui en résulte (i) soit divulgué ou distribué sous la forme de code source ; (ii) soit concédé sous licence en vue de générer des travaux dérivés ; ou (iii) puisse être redistribué gratuitement.
4. Les « Droits de propriété intellectuelle » regroupent l'ensemble des droits d'auteur, marques commerciales, secrets commerciaux, brevets, moyens de masquage et droits de propriété intellectuelle associés, similaires ou autres, reconnus par toute juridiction dans le monde, y compris les demandes et enregistrements associés.
5. Le terme « Code objet » désigne les fichiers de code de programmation qui sont lisibles par un ordinateur et ne sont pas lisibles par l'être humain.
6. Le terme « Software » désigne le AMD Software que vous téléchargez, installez ou utilisez, y compris les mises à jour et la documentation associée.
7. Le terme « Code source » désigne tout code de programmation informatique dans une forme lisible par l'être humain ainsi que la documentation système associée, y compris tous les commentaires, symboles et code procédural tel que le langage de contrôle des tâches.
8. Les « Conditions supplémentaires » désignent les conditions supplémentaires qui, en plus des conditions du présent CLUF, s'appliquent au Software. 

2. Octroi de licence

En vertu des conditions générales du présent Contrat (y compris toutes Conditions supplémentaires applicables au Software visé par les présentes), AMD vous accorde par les présentes une licence de droits d'auteur non exclusive, libre de droits, révocable, non transmissible et limitée qui vous permet :

1. d'installer, de copier et de reproduire le Software, uniquement sous forme de Code objet, conjointement avec des systèmes ou des composants qui incluent ou intègrent des processeurs AMD ;
2. d'utiliser et de faire référence à la Documentation, le cas échéant, fournie en relation avec le Software exclusivement en relation avec votre utilisation du Software. 

3. Restrictions

À l'exception de la licence limitée expressément accordée dans le présent document, vous ne possédez aucun autre droit sur le Software, qu'il soit explicite, implicite, découlant du principe de l'autorité de la chose jugée ou de tout autre principe.  Pour éviter toute ambiguïté, vous ne pouvez pas :

1. modifier ou créer tout élément dérivé du Software ou de la Documentation ;
2. distribuer, publier, afficher, accorder une sous-licence pour, céder ou transférer le Software ou la Documentation d'une quelconque façon ;
3. décompiler, procéder à une ingénierie inverse sur, désassembler ou réduire le software à un code source, quelle que soit sa forme (sauf si cela est autorisé par la législation en vigueur) ;
4. altérer le Software ou retirer tout droit d'auteur, toute marque commerciale, tout brevet ou tout autre avis de propriété du Software ou de la Documentation ;
5. utiliser le Software ou la Documentation pour : (i) développer une ou plusieurs inventions directement fondées sur des informations confidentielles ou obtenir une protection accordée par un brevet pour toute invention de ce type ; (ii) aider à l’analyse de vos brevets et demandes de brevets ; ou (iii) modifier un brevet ou une demande de brevet existant(e) ;
6. utiliser, modifier et/ou distribuer tout ou partie du Software ou de la Documentation de manière à ce qu'une partie soit soumise à une Licence software gratuite ;
7. utiliser le Software ou la Documentation pour enfreindre les droits de propriété intellectuelle d'AMD ou de tout tiers ;
8. utiliser le Software ou la Documentation à des fins commerciales ; ou
9. utiliser le Software ou la Documentation de quelque manière que ce soit entrant en contradiction avec ou en violation des conditions générales du présent Contrat, y compris toutes les Conditions supplémentaires applicables. 

4. Retour d'expérience

Vous n'êtes en aucun cas obligé(e) de fournir des suggestions, commentaires ou retours d'expérience à AMD (« Retour d'expérience ») concernant le Software ou la Documentation.  Cependant, AMD se réserve le droit d'utiliser et d'inclure tout Retour d'expérience que vous lui transmettez dans l'optique d'améliorer le Software, la Documentation ou tout autre produit, software ou technologie AMD.  Ainsi, pour tout Retour d'expérience que vous transmettez à AMD, vous lui accordez, ainsi qu'à ses filiales et sociétés affiliées, une licence perpétuelle, libre de droits, irrévocable et non exclusive de portée mondiale, pour utiliser, reproduire, soumettre à licence ou sous-licence, distribuer, créer, avoir créé, vendre et commercialiser d'une quelconque façon, directement ou indirectement, le Retour d'expérience relatif au Software ou à tout autre produit, software ou technologie AMD.  Vous acceptez également de ne transmettre aucun Retour d'expérience (a) que vous savez soumis à des Droits de propriété intellectuelle appartenant à une quelconque tierce partie ou (b) qui est soumis à des conditions de licence exigeant que tout produit incorporant ou issu d'un tel Retour d'expérience, ou toute autre propriété intellectuelle d'AMD, soit concédé sous licence ou partagé avec une tierce partie.

5. Propriété et droit d'auteur relatifs au Software

Le Software et la Documentation, y compris tous les Droits de propriété intellectuelle afférents, sont et demeurent la propriété exclusive d'AMD ou de ses concédants de licence et vous ne pouvez faire valoir aucun droit, titre ou intérêt sur ledit Software ou ladite Documentation, excepté dans les cas expressément indiqués dans le présent Contrat.

6. Exclusion de garantie

LE SOFTWARE ET LA DOCUMENTATION SONT FOURNIS « EN L'ÉTAT » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE.  AMD N'OFFRE AUCUNE GARANTIE EXPLICITE, IMPLICITE OU STATUTAIRE, COMPRENANT SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE, DE TITRE, DE NON-CONTREFAÇON, QUE LE SOFTWARE OU LA DOCUMENTATION FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR, OU LES GARANTIES DÉCOULANT DE PRATIQUES COMMERCIALES OU D'UNE UTILISATION COURANTES.  TOUS LES RISQUES ASSOCIÉS À L'UTILISATION DU SOFTWARE ET DE LA DOCUMENTATION SONT DE VOTRE RESPONSABILITÉ. Certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion des garanties implicites, vous acceptez donc que la Section 7 s'applique dans toute la mesure permise par la loi en vigueur dans votre juridiction.

7. Limitation de responsabilité et indemnisation 

AMD ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE NE PEUVENT EN AUCUN CAS ÊTRE TENUS RESPONSABLES ENVERS VOUS DE TOUT DOMMAGE PUNITIF, DIRECT, CONSÉCUTIF, INDIRECT, SPÉCIAL OU FORTUIT QUI DÉCOULERAIT DE L'UTILISATION DU SOFTWARE OU DE LA DOCUMENTATION OU DE L'EXÉCUTION OU DE LA NON-EXÉCUTION DU PRÉSENT CONTRAT, MÊME DANS LE CAS OÙ AMD ET SES CONCÉDANTS DE LICENCE ONT ÉTÉ AVERTIS DE L'ÉVENTUALITÉ DE LA SURVENUE DE TELS DOMMAGES.  En aucun cas la responsabilité d'AMD envers vous pour tous dommages, toutes pertes et toutes causes d'action (qu'elles soient contractuelles, délictuelles, y compris en cas de négligence, ou autre) ne saurait excéder un montant de 100 USD.  Vous acceptez de défendre, d'indemniser et de couvrir AMD et ses concédants de licence, ainsi que ses dirigeants, responsables, employés, filiales ou agents contre tout dommage et toute perte, responsabilité et autres dépenses (y compris des frais de justice raisonnables) résultant de votre utilisation du Software et de la Documentation, ou de violation par vous-même des conditions générales du présent Contrat.

8. Restrictions à l'exportation 

Vous vous conformerez à l'ensemble des lois et réglementations sur les importations/exportations en vigueur aux États-Unis, ainsi qu'aux lois et réglementations en matière de contrôle des importations/exportations des autres pays, le cas échéant. Vous vous engagerez en outre à ne pas exporter, réexporter ou transférer, directement ou indirectement, des produits, des informations techniques, des softwares ou des codes sources obtenus auprès d'AMD en vertu de la présente licence, ou le produit direct desdites informations techniques ou desdits softwares, vers un pays pour lequel les États-Unis ou tout autre gouvernement concerné requièrent une licence d'exportation ou toute autre autorisation gouvernementale, sans d'abord obtenir lesdites licences ou autorisations ; ou en violation de toute loi ou réglementation en vigueur aux États-Unis ou dans le pays d'obtention desdites informations techniques ou desdits softwares.  Vous garantissez que les informations techniques et les softwares reçus, en l'absence d'autorisation des lois et réglementations américaines ou locales en vigueur, ne seront ni utilisés, ni exportés, ni réexportés, ni transférés vers ou à : (i) tout pays sanctionné ou sous embargo, ou aux citoyens ou résidents de ces pays ; (ii) tout utilisateur final faisant l'objet de restrictions et identifié sur une liste gouvernementale applicable d'utilisateurs finaux ; ou (iii) toute partie pour laquelle l'utilisation finale implique la production d'armes nucléaires, chimiques/biologiques, de systèmes de fusée ou de véhicules aériens sans équipage.   Pour afficher la liste des groupes de pays la plus récente ou pour obtenir des informations supplémentaires à propos des EAR ou sur vos obligations en vertu de ces réglementations, veuillez consulter le site Web du Bureau de l'Industrie et de la Sécurité des États-Unis à l'adresse http://www.bis.doc.gov/.

9. Avis aux utilisateurs finaux du gouvernement des États-Unis

Le Software et la Documentation sont des « articles commerciaux », tels que définis à la section 48 C.F.R. §2.101, constitués d'un « Software commercial » et d'une « documentation de software commercial », tels que définis aux sections 48 C.F.R. §12.212 et 48 C.F.R. §227.7202, respectivement. Conformément aux sections 48 C.F.R. §12.212 ou 48 C.F.R. §227.7202-1 à 227.7202-4, le cas échéant, ce software commercial et cette documentation de software commercial sont octroyés sous licence aux utilisateurs finaux du Gouvernement américain : (a) seulement en tant qu'articles commerciaux et (b) seulement avec les droits accordés à tous les autres utilisateurs finaux conformément aux conditions générales exposées dans le présent Contrat. Les droits non publiés sont réservés en vertu des lois des États-Unis relatives aux droits d'auteur.

10. Fin de la Licence

Le présent Contrat prendra fin immédiatement et sans préavis d'AMD ou d'une résolution judiciaire si (1) vous manquez à toute disposition du présent Contrat ou (2) vous signalez avec préavis à AMD vouloir mettre un terme au présent Contrat.  Au terme du présent Contrat, vous devez effacer ou détruire toutes les copies du Software. Au terme ou à l'échéance du présent Contrat, toutes les dispositions restent en vigueur, à l'exception de la Section 2 (Octroi de Licence).

11. Assistance ; mises à jour ; modifications du Software. 

AMD n'est pas tenu de fournir une assistance, quelle que soit sa forme, dans le cadre du présent Contrat.  AMD peut, à sa seule discrétion, vous fournir des mises à jour du Software et de la Documentation. Dans le cadre de votre utilisation du Software, vous pouvez avoir la possibilité d'installer automatiquement les mises à jour du Software.  Toutes les mises à jour sont soumises aux conditions générales du présent Contrat, et Vous reconnaissez et acceptez en installant les mises à jour (y compris en choisissant d'installer automatiquement les mises à jour) que Vous avez lu et compris les conditions générales du présent Contrat et Vous acceptez d'être lié par ces mises à jour. AMD a le droit, à sa seule discrétion, de modifier, de retirer ou d'interrompre tout aspect ou toute fonctionnalité du Software sans préavis.

12. Loi applicable

Le présent Contrat est conclu et doit être interprété en vertu des lois de l'État du Texas, à l'exclusion des règles de conflits de lois. Le présent Contrat relève de la compétence des tribunaux nationaux et fédéraux du comté de Travis et du district de l'ouest du Texas aux fins du présent Contrat. Vous reconnaissez que toute violation du présent Contrat de votre part peut entraîner des dommages irréparables et acceptez qu'AMD puisse demander des mesures injonctives conformes au présent Contrat, et que des mesures supplémentaires puissent lui être accordées par un tribunal compétent.

13. Dispositions générales 

Vous ne pouvez pas transférer le présent Contrat sans l'autorisation écrite préalable d'AMD et tout transfert sans une telle autorisation est nul.  Aucune relation d'agence ni aucun partenariat ne sont établis entre les parties par le présent Contrat.  Chaque disposition du présent Contrat doit être interprétée de telle façon qu'elle soit valide et effective selon la législation en vigueur.  Cependant, dans l'éventualité où une quelconque disposition du présent Contrat deviendrait ou serait reconnue inapplicable par tout tribunal compétent, ladite disposition devrait être considérée comme nulle, tandis que le reste du présent Contrat conserverait son effet.

14. Intégralité du Contrat

Le présent Contrat (y compris toutes les Conditions supplémentaires applicables) représente l'intégralité du contrat et de l'entente entre les parties en ce qui concerne le Software, et remplace et rassemble toute autre entente et tout autre contrat, oral ou écrit, et toute discussion établis entre lesdites parties et dont le sujet portait sur le présent Contrat.  Aucune dérogation ou modification d'une quelconque disposition du présent Contrat ne saurait lier les parties à moins qu'elle n'ait été écrite et signée par un représentant autorisé de chaque partie.

CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL D'AMD SOFTWARE ET CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES POUR AMD SOFTWARE: ADRENALIN EDITION / AMD SOFTWARE: PRO EDITION / AMD SOFTWARE: CLOUD EDITION/ AMD CATALYST

Les présentes Conditions supplémentaires s'appliquent spécifiquement à AMD Software: Adrenalin Edition, AMD Software: Pro Edition, AMD Software: Cloud Edition et AMD Catalyst (en plus de toute documentation fournie en rapport avec ceux-ci) et régissent votre utilisation de ce software conformément aux conditions du Contrat de licence d'utilisateur final (CLUF) d'AMD Software, tel que modifié par les présentes Conditions supplémentaires.  Les présentes Conditions supplémentaires sont intégrées au Contrat de licence d'utilisateur final (CLUF) d'AMD Software pour ce Software. En cas de conflit, les présentes Conditions supplémentaires prévalent en ce qui concerne ce Software.

SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS LES CLUF D'AMD SOFTWARE ET LES PRÉSENTES CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES, NE TÉLÉCHARGEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE SOFTWARE. 

1. Fonctionnalité d'IA. 

Le Software peut inclure un ou plusieurs éléments alimentés par l'intelligence artificielle ou l'apprentissage automatique (« Fonctionnalités d'IA »). Vous reconnaissez et acceptez par la présente que votre utilisation de toutes les Fonctionnalités d'IA, ainsi que de toute réponse ou de tout contenu généré que vous obtenez à partir des fonctionnalités d'IA quelles qu'elles soient (« Résultats »), est soumise et doit se conformer à la Politique d'utilisation responsable de l'IA d'AMD, aux présentes en référence, et susceptible d'être mise à jour ou révisés par AMD, à sa discrétion.

La Politique d'utilisation responsable de l'IA d'AMD est disponible ici : https://www.amd.com/en/legal/responsible-ai-use-policy.html

Certaines Fonctionnalités d'IA peuvent être construites à l'aide de Llama 3.1 de Meta.  Llama 3.1 est soumis à la Licence communautaire Llama 3.1, Copyright (c) Meta Platforms, Inc., tous droits réservés.  Une copie de la Licence communautaire Llama 3.1 est disponible ici : https://www.llama.com/llama3_1/license/. En plus de votre conformité à la Politique d'utilisation responsable de l'IA d'AMD, vous devez également vous conformer à la Politique d'utilisation acceptable référencée et intégrée dans la Licence communautaire Llama 3.1.

2. Clauses de non-responsabilité relatives à l'IA.

L'intelligence artificielle et le machine learning sont des domaines d'étude en constante évolution et la précision des Fonctionnalités d'IA ne peut être garantie.  Vous ne devez vous fier à aucun Résultat et vous devez évaluer l'exactitude et la pertinence des Résultats que vous recevez. Pour éviter toute ambiguïté, les Fonctionnalités d'IA et les Résultats des fonctionnalités d'IA sont soumis aux Sections 6 (Exclusion de garantie) et 7 (Limitation de responsabilité et indemnisation) du Contrat de licence d'utilisateur final (CLUF) d'AMD Software, et AMD ne fournit aucune déclaration ou garantie concernant les Fonctionnalités d'IA ou les Résultats.  VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE LES FONCTIONNALITÉS D'IA ET LES RÉSULTATS VOUS SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET QUE L'UTILISATION DES FONCTIONNALITÉS D'IA ET DE TOUS LES RÉSULTATS SE FAIT À VOS PROPRES RISQUES. AMD DÉCLINE TOUTE GARANTIE CONCERNANT LES FONCTIONNALITÉS D'IA ET LES RÉSULTATS, CONFORMÉMENT AU CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL (CLUF) D'AMD SOFTWARE. Vous acceptez qu'AMD ne soit en aucun cas responsable envers vous pour toute réclamation découlant de votre utilisation des fonctionnalités d'IA ou de votre création, reproduction ou utilisation des Résultats.

3. Applications tierces

Le Software peut vous permettre d'ouvrir, de télécharger et d'installer des applications détenues, contrôlées et distribuées par des tiers directement à partir de sources tierces (« Applications tierces »). Vous reconnaissez et acceptez qu'AMD n'a aucun contrôle sur les Applications tierces et ne vous distribue pas d'Applications tierces. En outre, vous reconnaissez et acceptez que votre utilisation des Applications tierces est régie uniquement par les conditions générales du fournisseur tiers.  Vous êtes responsable de l'examen, de l'acceptation et du respect de tous les contrats de licence, conditions d'utilisation, politiques de confidentialité et restrictions d'utilisation applicables des tiers.  AMD ne fait aucune déclaration et n'offre aucune garantie concernant la disponibilité, l'exactitude, la sécurité ou la fonctionnalité des Applications tierces. Entre vous et AMD, toutes les Applications tierces sont mises à disposition « EN L'ÉTAT » et « TELS QUE DISPONIBLES » sans aucune garantie de quelque nature que ce soit de la part d'AMD, et AMD ne fournit aucun support, maintenance ou mise à jour pour les Applications tierces. 

4. Confidentialité

Nous pouvons être obligés, en vertu des lois applicables sur la protection des données, de Vous fournir certaines informations sur notre entreprise, sur la manière dont nous traitons Vos données personnelles et à quelles fins, ainsi que sur Vos droits concernant Vos informations à caractère personnel et comment les exercer. Vous trouverez ces informations à l'adresse www.amd.com/en/corporate/privacy. Il est important que Vous lisiez ces informations. La politique sur les cookies d'AMD donne des informations sur l'utilisation des cookies par AMD. En plus d'aider AMD à améliorer votre expérience de ses systèmes graphiques, AMD peut collecter des informations à caractère non personnel, y compris le modèle du produit graphique d'AMD que vous utilisez, son numéro d'identification ainsi que d'autres informations sur le système.

En installant ou en utilisant ce Software, vous reconnaissez et acceptez les présentes conditions supplémentaires en plus du contrat de licence d'utilisateur final (CLUF) d'AMD Software.