EN INSTALLANT, EN TÉLÉCHARGEANT ET/OU EN UTILISANT LE LOGICIEL QUI ACCOMPAGNE LE PRÉSENT CONTRAT DE LICENCE D'UTILISATEUR FINAL (« CONTRAT ») ET TOUTE DOCUMENTATION OU MISE À JOUR ASSOCIÉE (« LOGICIEL »), VOUS RECONNAISSEZ, EN TANT QU'INDIVIDU OU REPRÉSENTANT AUTORISÉ D'UNE ENTITÉ, AVOIR LU ET COMPRIS LE CONTRAT, ET ACCEPTEZ D'Y ÊTRE LIÉ(E). SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS, VOUS N'ÊTES PAS AUTORISÉ(E) À INSTALLER, TÉLÉCHARGER OU UTILISER LE LOGICIEL ET VOUS ÊTES INVITÉ(E) À RENVOYER LE LOGICIEL À LA PARTIE AUPRÈS DE LAQUELLE VOUS L'AVEZ OBTENU. LE DROIT D'UTILISER LE LOGICIEL EST ACCORDÉ UNIQUEMENT À CONDITION QUE VOUS ACCEPTIEZ LES CONDITIONS GÉNÉRALES DU PRÉSENT CONTRAT.

DE PLUS, VOUS COMPRENEZ QUE LE PRÉSENT LOGICIEL PEUT ÊTRE OBTENU UNIQUEMENT AUPRÈS D'Advanced Micro Devices, Inc. (« AMD ») OU D'UN DISTRIBUTEUR AGRÉÉ D'AMD. SI VOUS AVEZ OBTENU LE PRÉSENT LOGICIEL AUPRÈS D'UNE AUTRE SOURCE, CETTE SOURCE VOUS L'A FOURNI ILLÉGALEMENT ET VOUS N'AVEZ AUCUN DROIT D'INSTALLER, DE TÉLÉCHARGER OU D'UTILISER LE LOGICIEL DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT ; UNE TELLE UTILISATION CONSTITUE UNE VIOLATION DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.

Licence limitée aux distributeurs agréés 

Si vous êtes un OEM, distributeur, revendeur, intégrateur ou toute autre entité dans le domaine de la fourniture de produits et/ou de services technologiques, et si vous avez été expressément autorisé à distribuer des copies du Logiciel à l'Utilisateur final ou aux Utilisateurs finaux, vous êtes un « Distributeur agréé ». Sous réserve des conditions générales du présent Contrat, vous disposez d'une licence limitée, non exclusive, non transférable et ne pouvant faire l'objet d'une sous-licence pour distribuer et/ou installer le Logiciel sous sa forme de code objet non modifiée uniquement (i) à et pour le compte d'un Utilisateur final acheteur aux fins commerciales internes de l'Utilisateur final ; et (ii) pour une utilisation avec un (1) produit AMD, acheté via les canaux de vente AMD agréés. Sauf indication contraire dans la présente Section, il est expressément interdit aux Distributeurs agréés de copier et/ou de distribuer le Logiciel en tout ou en partie ; d'utiliser le Logiciel pour fournir des services de conseil ou d'autres services à des tiers ; et de distribuer le Logiciel sous quelque forme ou format que ce soit. Les Distributeurs agréés sont soumis à toutes les autres conditions générales du présent Contrat. Les Distributeurs agréés doivent s'assurer que leurs Utilisateurs finaux consultent et acceptent le présent Contrat.

Licence limitée aux utilisateurs finaux 

Si vous avez obtenu la licence du Logiciel pour votre usage personnel ou pour l'usage interne de votre entreprise, vous êtes un « Utilisateur final ». Vous disposez par la présente, sous réserve des conditions générales du présent Contrat, d'une licence limitée, non exclusive, non transférable et ne pouvant faire l'objet d'une sous-licence pour utiliser le présent Logiciel sous sa forme de code objet non modifiée uniquement (i) à des fins commerciales internes ; et (ii) pour un (1) produit AMD acheté via les canaux de vente AMD agréés. En outre, vous devez vous procurer le présent Logiciel uniquement auprès des canaux de vente AMD agréés. L'obtention du présent Logiciel auprès de toute autre source constitue une violation des droits de propriété intellectuelle d'AMD et de ses concédants de licence.

Restrictions

Sauf autorisation expresse dans les sections « Licence limitée aux distributeurs agréés » et « Licence limitée aux utilisateurs finaux » ci-dessus, les Distributeurs agréés et les Utilisateurs finaux (collectivement « vous ») ne doivent pas (ni ne doivent causer ou autoriser une autre personne à) : (i) procéder à une ingénierie inverse, traduire, désassembler, générer du code source, décompiler, louer, fabriquer, adapter, créer tout élément dérivé ou modifier ou distribuer le Logiciel ou une partie de celui-ci ; (ii) copier, en tout ou partie, le Logiciel, à l'exception que seuls les Utilisateurs finaux peuvent faire une copie du Logiciel à des fins de sauvegarde ou d'archivage ; (iii) afficher publiquement le Logiciel ou utiliser le Logiciel pour fournir des services de conseil ou d'autres services à des tiers ; ou (iv) supprimer tout droit d'auteur, marque commerciale, brevet ou autre avis de droits de propriété tels qu'ils apparaissent dans le Logiciel ou sur celui-ci.

Droits de propriété

Le Logiciel est principalement la propriété intellectuelle de Seagate Technology PLC. (« Seagate ») et ses concédants de licence (« Concédants »). En aucun cas, vous n'obtiendrez le titre de propriété du Logiciel ou de tout composant de celui-ci. Entre Seagate et vous, Seagate détient tous les droits, titres, intérêts, propriétés et droits de propriété sur le contenu du Logiciel et le Logiciel lui-même. Les droits de Seagate comprennent, sans s'y limiter, toutes les copies du Logiciel et tous les droits de brevet, droits d'auteur, droits de marque commerciale, droits de secret commercial et tout autre droit de propriété intellectuelle reconnu dans tout pays ou juridiction dans le monde.

Le Logiciel est protégé par la loi des États-Unis et par les dispositions des traités internationaux.

Tous les droits qui ne sont pas expressément accordés dans le présent Contrat sont réservés respectivement à Seagate et à ses Concédants.

Certaines modifications apportées au Logiciel sont la propriété intellectuelle d'Advanced Micro Devices, Inc. Entre AMD et vous, AMD détient tous les droits, titres, intérêts, propriétés et droits de propriété sur ces modifications, y compris, mais sans s'y limiter, les droits de brevet, droits d'auteur, droits de marque commercial, droits de secret commercial et tout autre droit de propriété intellectuelle reconnu dans tout pays ou juridiction dans le monde.

Conditions générales

Le présent Contrat restera en vigueur jusqu'à sa résiliation. AMD peut résilier le présent Contrat immédiatement si vous ne respectez pas l'une des dispositions du présent Contrat. En cas de résiliation, vous devez cesser d'utiliser le Logiciel et détruire, effacer ou renvoyer toutes les copies du Logiciel en votre possession ou sous votre contrôle.

Absence de garantie

LE LOGICIEL EST FOURNI « EN L'ÉTAT » SANS AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE. SEAGATE ET AMD REJETTENT, POUR LEUR PROPRE COMPTE ET POUR LE COMPTE DES CONCÉDANTS, TOUTE GARANTIE EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE NON-CONTREFAÇON, DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UNE UTILISATION PARTICULIÈRE DU LOGICIEL OU QUE LE LOGICIEL FONCTIONNERA SANS INTERRUPTION OU SANS ERREUR OU FONCTIONNERA EN COMBINAISON AVEC D'AUTRES LOGICIELS OU MATÉRIELS. Seagate et ses Concédants ne fournissent pas d'assistance pour le Logiciel et, dans la mesure où vous pensez avoir un droit d'assistance, nous vous conseillons de contacter la partie auprès de laquelle vous avez obtenu le Logiciel. Nonobstant ce qui précède, les mises à jour du Logiciel (qui peuvent ou non être distribuées) sont régies par le présent Contrat et lesdites mises à jour seront considérées comme faisant partie du Logiciel aux fins du présent Contrat.

Le Logiciel n'est pas totalement tolérant aux pannes et n'est pas conçu pour, fabriqué pour ou destiné à être utilisé ou revendu en tant qu'équipement de commande en ligne dans des environnements dangereux nécessitant des performances indéfectibles dans lesquels la défaillance du Logiciel pourrait entraîner directement la mort, des blessures corporelles ou de graves dommages physiques ou environnementaux, tels que l'exploitation d'installations nucléaires, la navigation aérienne, le contrôle du trafic aérien, les appareils médicaux de maintien artificiel de la vie ou les systèmes d'armes (« Activités à haut risque »). Les garanties explicites ou implicites pour les Activités à haut risque sont expressément rejetées.

Limitation de responsabilité

EN AUCUN CAS SEAGATE, AMD OU LES CONCÉDANTS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES ENVERS UNE PARTIE DE TOUTE PERTE DE REVENUS, DE BÉNÉFICES OU DE DONNÉES, OU DE DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS, CONSÉCUTIFS, ACCESSOIRES OU PUNITIFS, QUELLE QU'EN SOIT LA CAUSE ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, DÉCOULANT DE L'UTILISATION DU LOGICIEL OU DE L'INCAPACITÉ D'UTILISER CE DERNIER, MÊME S'ILS ONT ÉTÉ INFORMÉS DE L'ÉVENTUALITÉ DE LA SURVENUE DE TELS DOMMAGES. EN AUCUN CAS LA RESPONSABILITÉ DE SEAGATE, D'AMD OU DES CONCÉDANTS ENVERS VOUS, QU'ELLE SOIT CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE (Y COMPRIS EN CAS DE NÉGLIGENCE) OU AUTRE, NE SAURAIT EXCÉDER LE MONTANT DES FRAIS QUE VOUS AVEZ PAYÉS POUR LE LOGICIEL. LES LIMITATIONS SUSMENTIONNÉES S'APPLIQUENT MÊME SI LE RECOURS NE REMPLIT PAS SON OBJECTIF ESSENTIEL. Certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion des garanties implicites telles que décrites dans la section « Absence de garantie » de la présente licence, ou la limitation de responsabilité telle que décrite dans la présente section. Par conséquent, les exclusions ou limitations ci-dessus peuvent ne pas s'appliquer à vous. Dans ce cas, dans la mesure permise, toute exclusion de garanties ou limitation de responsabilité sera limitée en durée ou en nature dans la mesure permise par la loi.

Contrôles à l'exportation

Le titulaire de la licence se conformera à l'ensemble des lois et réglementations sur les importations/exportations en vigueur aux États-Unis, ainsi qu'aux lois et réglementations en matière de contrôle des importations/exportations des autres pays, le cas échéant. Le titulaire de la licence s'engage en outre à ne pas exporter, réexporter ou transférer, directement ou indirectement, des produits, des informations techniques, des logiciels ou des codes sources reçus d'AMD en vertu de la présente licence, ou le produit direct desdites informations techniques ou desdits logiciels, vers ou à aucun pays pour lequel les États-Unis ou tout autre gouvernement concerné requièrent une licence d'exportation ou toute autre autorisation gouvernementale sans d'abord obtenir lesdites licences ou autorisations ; ou en violation de toute loi ou réglementation en vigueur aux États-Unis ou dans le pays d'obtention desdites informations techniques ou desdits logiciels. Le titulaire de la licence garantit que les informations techniques et les logiciels reçus, en l'absence d'autorisation des lois et réglementations américaines ou locales en vigueur, ne seront ni utilisés, ni exportés, ni réexportés, ni transférés vers ou à : (i) tout pays sanctionné ou sous embargo, ou aux citoyens ou résidents de ces pays ; (ii) tout utilisateur final faisant l'objet de restrictions et identifié sur une liste gouvernementale applicable d'utilisateurs finaux ; ou (iii) toute partie pour laquelle l'utilisation finale implique la production d'armes nucléaires, chimiques/biologiques, de systèmes de fusée ou de véhicules aériens sans équipage. Pour afficher la liste des groupes de pays la plus récente ou pour obtenir des informations supplémentaires à propos des EAR ou sur les obligations du titulaire de licence en vertu de ces réglementations, veuillez consulter le site Web du Bureau de l'Industrie et de la Sécurité des États-Unis à l'adresse http://www.bis.doc.gov/.

Général 

Le présent Contrat et tout litige en découlant ou afférent seront régis et interprétés conformément aux lois de l'État du Colorado, sans référence aux principes de conflit de lois et à l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Toute action en justice ou procédure doit être intentée devant un tribunal d'État ou fédéral à Denver, dans le Colorado, aux États-Unis et vous acceptez d'être soumis(e) à la juridiction de ces tribunaux. Les taxes et charges imposées par tout gouvernement concernant le Logiciel seront payées par l'Utilisateur final. La renonciation par l'une ou l'autre des parties à exercer un recours en cas de violation du présent Contrat ou à un manquement à exercer un droit en vertu des présentes ne doit pas constituer ou être interprétée comme une renonciation concernant toute violation ultérieure ou comme une renonciation à tout autre droit. Si l'une des dispositions du présent Contrat est jugée inapplicable ou d'une portée excessive pour quelque raison que ce soit, elle sera modifiée plutôt qu'annulée, si possible, afin de réaliser l'intention des parties dans la mesure nécessaire pour rendre la disposition exécutoire conformément à la loi en vigueur et appliquée telle que modifiée. Dans tous les cas, toutes les autres dispositions du présent Contrat seront considérées valides et exécutoires dans leur pleine mesure. Le présent Contrat constitue l'intégralité du contrat entre les parties et remplace tous les contrats ou déclarations antérieurs ou simultanés, écrits ou oraux, concernant l'objet du présent Contrat, y compris tout bon de commande ou document de commande. Le présent Contrat ne peut être modifié que par écrit et signé par les deux parties.